Le présent règlement intérieur a été élaboré en concertation avec des élèves, des familles et l’administration de l’établissement. Il tient compte des demandes recevables de chacune des parties et maintient un équilibre entre les préconisations quelquefois incompatibles des acteurs de l’éducation et des élèves. Dans le cadre d’un projet vie scolaire participatif, il est appelé à évoluer chaque année, en liaison avec les évolutions sociétales et la montée en effectifs de l’établissement.
INTRODUCTION
Le lycée international Jean-Mermoz (LIJM) est à la fois un établissement d’enseignement et d’éducation et un cadre de vie.
Le projet d’établissement fixe les objectifs pédagogiques et éducatifs que s’assigne l’établissement.
Le règlement intérieur précise les règles indispensables à son bon fonctionnement.
L’inscription d’un élève au LIJM vaut adhésion au présent règlement, à la charte ci-après qui lui sert de fondement ainsi qu’à la charte du bon usage des moyens informatiques et des réseaux. Elle entraîne l’engagement des élèves et de leurs familles à s’y conformer pleinement. Il en est de même pour tous les personnels qui exercent au lycée.
Le présent règlement est porté à la connaissance de toute la communauté scolaire, personnels, élèves, parents d’élèves, qui le signeront.
CHARTE DE LA COMMUNAUTÉ ÉDUCATIVE DU LYCÉE INTERNATIONAL JEAN-MERMOZ D’ABIDJAN
I. Appartenir à la communauté éducative de Mermoz, c’est reconnaître la valeur du travail scolaire comme instrument de construction de la personnalité. C’est grâce au travail scolaire que l’on échappe aux déterminismes extérieurs, sociaux ou économiques. C’est par le travail que les élèves non seulement acquièrent des savoirs et des compétences académiques, mais développent les qualités humaines qui les préparent à devenir des citoyens à part entière et des acteurs responsables dans le monde où ils vivront adultes. Le règlement intérieur est d’abord fait pour assurer aux élèves les meilleures conditions de travail et les inciter à ne pas en oublier la valeur fondatrice. Et, entre familles et personnels du lycée, un dialogue permanent doit exister pour qu’un climat studieux soit la règle, dans l’établissement comme dans les activités extérieures liées au travail scolaire. II. Etre élève de Mermoz, c’est accepter comme valeur fondatrice celle du libre jugement. Etre un bon élève, c’est avoir « l’esprit bien fait » autant que la « tête bien pleine ». Pour réussir dans la vie, l’acquisition progressive de l’autonomie est indispensable, à commencer par l’autonomie de la pensée. C’est le rôle de toute la communauté éducative d’aider les élèves à développer progressivement leur esprit critique et leur capacité à juger rationnellement. III. Se former à Mermoz, c’est rechercher une éducation équilibrée, visant à développer de manière harmonieuse et complémentaire les composantes intellectuelles, affectives et physiques de la personnalité. C’est aussi vouloir concilier – autre dimension de l’équilibre – épanouissement personnel et adhésion aux principes moraux universels et à leur promotion. IV. S’inscrire à Mermoz, c’est s’engager au respect de l’autre, dans son intégrité physique et morale et dans ses convictions personnelles, politiques, religieuses ou culturelles. Pour garantir ce respect d’autrui dans une communauté aussi diverse que celle de Mermoz, l’expression publique des convictions personnelles n’a pas à se manifester au sein de l’établissement, que ce soit oralement, par écrit, par le comportement ou par le port de signes distinctifs ostentatoires. C’est là le vrai sens de la laïcité, valeur inscrite au cœur de l’identité de la Mission laïque Côte d’Ivoire qui gère le Lycée. V. Mermoz, c’est aussi le cadre de l’apprentissage de l’entraide et de la solidarité. Le travail scolaire ne doit pas enfermer chaque élève dans l’isolement et le goût d’une compétition placée sous le signe du « chacun pour soi ». Le Lycée se donne pour mission de faire comprendre aux élèves le sens et le plaisir de la vie en groupe, du travail et des activités d’équipe. Il doit par là les former à la solidarité et à l’entraide, entre élèves bien sûr, mais aussi entre le Lycée et le monde extérieur. VI. Enfin, accomplir sa scolarité à Mermoz, c’est vouloir être en même temps citoyen de son pays et citoyen conscient des enjeux globaux du monde présent. L’apprentissage approfondi de plusieurs langues, la réflexion que nourrit l’étude de programmes prenant en compte les réalités et les problématiques contemporaines, la maîtrise des outils et des modes de communication les plus actuels doivent y contribuer. Mais cette citoyenneté ouverte sur le monde présent ne peut se construire que dans une mise en perspective : La connaissance et le respect des héritages et des valeurs légués par les générations précédentes doivent y prendre toute leur place, au profit d’une culture qui, se gardant ainsi de l’éphémère et du superficiel, atteint une pleine authenticité. |
Etre élève, parent d’élève ou membre du personnel du LIJM, c’est partager la vie d’une communauté qui suppose une définition des règles et des valeurs qui l’organisent, définies dans la charte ci-après.
A – Tout élève a le droit
Droit à l’accès aux ressources documentaires
Les élèves du primaire ont accès à la Marmothèque et à la Bibliothèque centre documentaire (BCD). Ceux du secondaire bénéficient du Centre de documentation et d’information (CDI). L’accès à la Marmothèque, à la BCD et au CDI, à leur documentation et au prêt de documents fait l’objet d’un règlement spécifique.
Droit à l’accès aux ressources informatiques
Les élèves disposent des ressources informatiques de l’établissement. Cet accès est subordonné au respect des termes de la “Charte du bon usage des moyens informatiques et des réseaux”. Les élèves recevront une formation spécifique concernant l’usage d’Internet et des réseaux sociaux.
Droit de participer aux activités périscolaires
Les activités périscolaires ont pour but de promouvoir, d’organiser et de favoriser une pratique sportive et culturelle diversifiée pour tous les élèves, quel que soit leur niveau. Les entraînements et les rencontres sportives ont lieu durant la semaine, après les cours ou pendant la pause méridienne.
Pour participer aux activités périscolaires, l’élève devra s’inscrire en début de semestre et s’acquitter d’une cotisation semestrielle. Toutes les dispositions du règlement intérieur s’appliquent aux activités périscolaires.
Droit d’expression
Il peut notamment prendre la forme de débats au cours de réunions demandées par les délégués des élèves.
Tout affichage est assuré, sous le contrôle du Chef d’établissement ou de son représentant, sur les panneaux prévus à cet effet et ne peut être anonyme.
Les publications (écrites, sonores, vidéo…) réalisées par les élèves peuvent être librement diffusées dans l’établissement après accord du Chef d’établissement. Celui-ci veille à ce qu’aucune de ces publications ne présente un caractère injurieux ou diffamatoire, ne porte atteinte aux droits d’autrui ou au pays d’accueil. Dans le cas contraire, le Chef d’établissement peut suspendre ou interdire la publication dans l’établissement. Il en informe alors le Conseil d’établissement.
B – Tout élève à l’obligation
C – Droits et devoirs des parents
Les deux parents ont le droit d’être informés régulièrement du déroulement de la scolarité de leurs enfants par tous les moyens.
Ils ont également le droit d’être associés aux actions d’information et aux prises de décision concernant l’orientation des élèves, selon les modalités en vigueur dans les établissements à programme français.
Les représentants des parents sont élus en début d’année. Ils siègent dans les instances de l’établissement et participent aux conseils de classe.
Les parents ont le devoir de s’assurer, pour ce qui relève de leur responsabilité, de l’assiduité et de la ponctualité de leurs enfants. Ils veillent à ce que le travail demandé aux élèves par les enseignants soit effectué avec sérieux.
A – Horaires dES COURS
Primaire sauf TPS
Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 7h45 à 11h30 et 13h30 à 15h30
Mercredi : 7h45 à 10h45
NB:
Mercredi de 10h45 à 11h45: Activités pédagogiques complémentaires (APC) uniquement pour les élèves convoqués par les enseignants sur le carnet de correspondance.
TPS
Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 7h45 à 11h30 et 13h30 à 15h30
Mercredi : 7h45 à 10h45
Vendredi: 7h45 à 11h30
Secondaire : 6 à 7 périodes de 55 minutes : mise en rang à 07h25
H1 | 7h30 – 8h25 | H5 | 11h40 – 12h35 | |
H2 | 8h30 – 9h25 | Pause 1 | 11h40 – 12h35 | |
Récréation | 9h25 – 9h40 | S0/Pause 2 | 12h40 – 13h35 | Mise en rang 12h35 |
H3 | 9h40 – 10h35 | S1 | 13h40 – 14h35 | Mise en rang 13h35 |
H4 | 10h40 – 11h35 | S2 | 14h40 – 15h35 |
B – EntrÉes et sorties
1 – L’école maternelle
Pour les élèves qui sont accompagnés par un responsable, l’entrée s’effectue à partir de 7h15 dans la cour des maternelles tous les jours de la semaine, ou à partir de 7h35 dans les classes.
A 8h00, le portail de l’école maternelle est fermé. Les parents ont accès à l’établissement par l’entrée principale et conduisent leur enfant directement en classe.
A la fin de la matinée ou de l’après-midi, les parents ou la personne responsable vont chercher leur(s) enfants) directement en classe.
2 – L’école élémentaire : du CP au CM2
Le portail principal est ouvert à partir de 7h15. Les parents ne sont pas autorisés à accompagner leur enfant dans la cour, sauf raison majeure.
Les élèves des classes élémentaires quittent l’établissement à 15h30 (ou à 11h45 le mercredi, sauf pour les demi-pensionnaires) ou rejoignent les responsables des activités périscolaires. Pour des raisons de sécurité, les familles sont invitées à ne pas laisser leurs enfants patienter à l’extérieur de l’établissement.
3 – Le secondaire
Le portail principal est ouvert à partir de 7h00. Les parents ne sont pas autorisés à accompagner leur enfant dans la cour, sauf raison majeure. Au-delà de 7h30, les élèves en retard doivent se présenter au service de la vie scolaire pour obtenir une autorisation écrite d’entrée en classe.
Par ailleurs :
REGIMES
Il est accueilli et quitte l’établissement en fonction de son emploi du temps. En cas d’absence d’un professeur à la dernière heure de cours d’une ½ journée, l’élève externe peut être autorisé à quitter l’établissement :
Il est accueilli selon son emploi du temps et n’est pas autorisé à quitter l’établissement avant la demi-pension.
Après le repas (snack ou cantine) et en cas d’absence d’un professeur, l’élève demi-pensionnaire peut être autorisé à quitter l’établissement :
A aucun moment l’élève transporté ne peut être autorisé à quitter l’établissement pendant la journée.
C – CONTRÔLE DE L’ASSIDUITÉ ET DE LA PONCTUALITÉ
D – RÈGLES DE LA VIE EN COMMUNAUTÉ
L´enregistrement vocal ou la photographie d´une personne sans son consentement sont également strictement interdits de même que la diffusion d’images ou de commentaires concernant un membre de la communauté scolaire (élève, parent, personnel ou partenaire de l’établissement). Sans autorisation préalable du chef d’établissement et de la personne concernée, une telle infraction sera sanctionnée.
A – MODALITÉS DE CONTRÔLE DU TRAVAIL DES ÉlÈves
Les enseignants sont tenus d’informer clairement et précisément leurs élèves du rythme, de la nature et des modalités de contrôle qu’ils fixent. Le chef d’établissement informe les familles et les élèves des dates et de la nature des contrôles de connaissances communs, organisés sur ou hors temps scolaire.
B – INFORMATION DES FAMILLES SUR L’Évaluation DU TRAVAIL des ÉlÈves
Les familles sont informées de la conduite et des résultats obtenus par leur enfant grâce au logiciel PRONOTE.
Les familles sont informées du travail à effectuer et réalisé :
C – ABSENCE A UN CONTRÔLE DE CONNAISSANCES
Toute absence à un contrôle écrit ou oral prévu doit faire l´objet d´une excuse écrite particulière de la part des parents (courrier ou mot dans le carnet de correspondance). Quel que soit le motif, le professeur pourra décider d‘une épreuve de remplacement dès le retour de l’élève, qui ne pourra s’y soustraire.
D – RÉCOMPENSES
La qualité du travail et du comportement des élèves sera mise en valeur sur le bulletin scolaire. Sera également valorisée l’implication d’un élève dans la vie de l’établissement, au travers d’actions qu’il pourra mener ou bien en prenant des responsabilités en tant que délégué.
Des félicitations, des compliments ou des encouragements peuvent être attribués sur proposition du conseil de classe:
– Félicitations : pour la qualité du travail, l’exemplarité du comportement, des résultats de très bon niveau, sans bémol.
– Compliments : pour la qualité du travail, l’exemplarité du comportement et des résultats de bon niveau.
– Encouragements : pour la quantité du travail, le sérieux et des progrès significatifs dans les résultats.
E – PUNITIONS ET SANCTIONS
Tout membre du personnel du lycée peut et doit intervenir auprès d’un élève dont le langage, la tenue ou le comportement seraient déplacés, provocants ou facteurs de désordre.
a- Les punitions scolaires
Les punitions scolaires concernent les manquements mineurs aux obligations des élèves et les perturbations dans la vie de la classe ou de l’établissement. Elles sont prises indépendamment de ses résultats scolaires. Elles peuvent être prononcées par tous les personnels de la communauté éducative. Elles consistent, entre autres, en :
Une exclusion ponctuelle du cours est possible et sanctionne un manquement majeur. Elle s’accompagne d’une prise en charge immédiate de l’élève et d’un travail supplémentaire. Elle doit demeurer exceptionnelle et donne lieu systématiquement à un rapport écrit, signé par le professeur et remis au CPE. La famille en est informée.
b – Les sanctions disciplinaires
Elles peuvent être proposées par tout membre du personnel et sont prononcées par le chef d’établissement. Elles ont pour objectif :
Aucune sanction n’est prononcée sans que l’élève n’en ait été informé, voire – éventuellement – qu’il ait été entendu. En cas de manquement grave, l’élève peut être traduit devant le Conseil de discipline.
Une Commission éducative pourra, le cas échéant, examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires. Cette Commission, qui ne se substitue pas au Conseil de discipline, se réunit sur proposition du professeur principal, du CPE ou du chef d’établissement. Elle est composée du Proviseur (ou son adjoint), du professeur principal, du CPE, d’un ou de plusieurs représentants de l’équipe enseignante, des parents de l’élève concerné, éventuellement d’un représentant du service médical. Elle peut prononcer les sanctions définies au présent règlement intérieur.
Sanctions prononcées par le Chef d’établissement ou le Conseil de Discipline
1° L’avertissement écrit ;
2° Le blâme ;
3° La mesure de responsabilisation (voir ci-dessous) ;
4° L’exclusion temporaire de la classe. Pendant l’accomplissement de la sanction, l’élève est accueilli dans l’établissement. La durée de cette exclusion ne peut excéder huit jours ;
5° L’exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes. La durée de cette exclusion ne peut excéder huit jours ;
6° L’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes.
Les sanctions peuvent être assorties d’un sursis total ou partiel.
Si un élève a été sanctionné d’un blâme ou d’une exclusion temporaire de 8 jours, la réinscription pour l’année scolaire suivante n’est pas de droit. Elle peut être accordée, à titre exceptionnel, suite à un entretien entre le Chef d’établissement, la famille et l’élève.
La mesure de responsabilisation
Elle consiste à participer, en dehors des heures d’enseignement, à des activités de solidarité, culturelles ou de formation. Elle est subordonnée à la signature d’un engagement de l’élève et de sa famille (sauf élève majeur).
La fiche de suivi
C’est l’engagement d’un élève portant sur des objectifs précis en matière de comportement et de travail scolaire
Par ailleurs, un avertissement pour manque de travail, d’assiduité ou de comportement peut être prononcé sur proposition du conseil de classe. En cas d’absence d’amélioration au trimestre suivant, un blâme peut être attribué. Deux blâmes consécutifs compromettent le passage dans la classe supérieure.
Tous les membres de la communauté scolaire sont tenus de respecter les consignes de sécurité affichées dans les locaux de l’établissement.
1 – Les élèves ne sont acceptés dans l’établissement qu’avec une tenue propre, décente, un état d’hygiène et de santé compatible avec la vie en collectivité.
2 – Les élèves atteints de maladie contagieuse ne peuvent être admis au lycée et doivent fournir un certificat médical de non contagion à leur retour.
3 – Les médicaments utilisés par les élèves doivent, sans exception, être remis à l’infirmerie dans l’emballage d’origine avec l’ordonnance du médecin. L’infirmière délivre les médicaments aux élèves selon une liste arrêtée par le médecin scolaire.
4 – Les sorties anticipées pour raison médicale ne peuvent être délivrées que par l’infirmière. Hors situation d’urgence, les rendez-vous médicaux doivent être pris en dehors du temps scolaire.
5 – Tout nouveau problème de santé qui n’aurait pas été porté sur la fiche d’informations médicales doit être signalé au médecin scolaire ou à l’infirmière.
Uniforme
L’uniforme est obligatoire à tous les niveaux. Seuls les élèves portant l’uniforme complet sont admis en classe.
Un élève qui se présente non vêtu d’un uniforme réglementaire est maintenu en permanence jusqu’à ce qu’il se procure un uniforme conforme. Ceci vaut également pour l’uniforme d’EPS et la blouse de SVT ou Physique-Chimie, le cas échéant. Au primaire, l’établissement prend contact avec la famille.
A terme, un badge d’identification du Lycée sera épinglé sur les uniformes.
A la saison des pluies, il est vivement conseillé de munir votre enfant d’un vêtement de pluie efficace plutôt que d’un parapluie dangereux en milieux scolaire.
Maternelle
TPS : Garçons : haut vichy jaune, petits carreaux et bermuda uni jaune / Filles : Robe ou chemisier/jupe vichy jaune.
PS : Garçons : Haut vichy vert, petits carreaux et bermuda uni vert / Filles : Robe ou chemisier/jupe vichy vert.
MS : Garçons : Haut vichy bleu ciel, petits carreaux et bermuda uni bleu marine/ Filles : Robe ou chemisier/jupe vichy bleu ciel.
GS : Garçons : Haut Vichy bleu marine, grands carreaux et bermuda uni bleu marine / Robe ou chemisier/jupe vichy bleu marine.
Du CP au CM2
Filles : Ensemble jupe ou robe, décor vichy à carreaux moyens, bleu et blanc, modèle au choix.
Pas de dos nu ni de bustier.
Garçons : Bermuda et T-shirt beige (kaki) ou polo ou chemisette beige (kaki) en coton.
Collège et lycée
Filles du collège : Pantalon bleu marine en tissu ou jupe au genou, haut blanc, chemisier ou polo ou T-shirt.
Ne sont pas autorisés :
Garçons du collège : Pantalon et T-shirt beige (kaki) ou polo ou chemise/chemisette beige (kaki) en coton.
Filles du lycée (à partir de la seconde) : Pantalon à pinces bleu marine, jupe tailleur à hauteur du genou, chemisier blanc, manches courtes ou longues, chaussures de ville basses.
Garçons du lycée (à partir de la 2nde) : Pantalon à pinces bleu marine, chemise ou chemisette blanche et cravate bleu marine (ou pagne Mermoz), chaussures de ville.
Les élèves sont autorisés à porter un gilet blanc, bleu marine ou noir de leur choix, sans inscription ni capuche.
Les tongs ne sont pas autorisées.
En cours de SVT ou PC, à partir de la seconde et pour tous les élèves, une blouse blanche à manches longues, qui arrive au niveau des genoux, est exigée.
Tenue de sport :
Chaussures de type baskets, conformes à la pratique sportive et uniforme disponible dans l’établissement.
Natation : Les lunettes de natation sont vivement conseillées ainsi que le bonnet de bain.
Filles : maillot de bain une pièce et cheveux obligatoirement attachés.
Garçons : slip ou boxer de bain. Les bermudas et le port des sous-vêtements sous le maillot de bain sont strictement interdits.
L’EPS est une discipline d’enseignement obligatoire pour tous les élèves.
Ces demandes doivent rester exceptionnelles.
A aucun moment l’élève dispensé n’est autorisé à quitter l’établissement sur production d’une dispense d’EPS.
Les professeurs d’EPS sont informés en temps réel des dispenses, enregistrées sur PRONOTE.
Un service de restauration scolaire ouvert à tous les élèves, est proposé sur la base de quatre ou cinq déjeuners par semaine, du lundi au vendredi. Les inscriptions à cette demi-pension se font obligatoirement pour les quatre ou cinq repas de la semaine et pour une durée minimum d’un trimestre.
Les élèves inscrits à la demi-pension ont obligation de la fréquenter tous les jours et de s’y présenter aux heures prévues. Ils doivent respecter les règles indispensables à la bonne organisation du service de restauration. Toute absence doit être autorisée par le service de la vie scolaire.
A – Le foyer
C’est un espace de détente réservé aux élèves du secondaire qui peuvent le fréquenter à des moments réglementés et visés par le service de la vie scolaire. L’accès s’y fait sous le contrôle d’un adulte ou sous la responsabilité d’élèves dûment identifiés.
B – Les espaces scolaires : cours, circulations, détentes, kiosques, etc.
L’attitude attendue dans la cour est identique à celle exigée dans tous les locaux de l’établissement, même si chacun y est plus libre. Dans ces lieux de détente, de jeu et d’apprentissage social, chacun doit trouver le juste équilibre entre liberté et respect des règles de civilité. Les jeux de ballon y sont interdits. Les espaces paysagers ayant été créés pour agrémenter l’établissement, ils doivent faire l’objet de soin et de respect.
A – DROITS DE SCOLARITÉ
Les frais de scolarité sont payés au début de chaque trimestre selon un calendrier communiqué dans le règlement financier signé par les parents. Le défaut de paiement peut entraîner la radiation d’un élève.
B – ASSURANCE SCOLAIRE
Le Lycée souscrit une assurance qui garantit les élèves régulièrement inscrits pour tous les accidents corporels provenant d’une cause fortuite extérieure et violente dont ils seraient victimes. Cette assurance n’est valable que pour les activités scolaires ou périscolaires organisées par l’établissement, dont les sorties pédagogiques.
Il est vivement recommandé aux parents de protéger leur(s) enfant(s) par une assurance de responsabilité civile (pour les dommages causés) et par une assurance individuelle accident (pour les dommages subis).
L’établissement ne dispose d’aucune assurance couvrant le vol des biens personnels.
C – RESTAURATION SCOLAIRE
La restauration scolaire est confiée à une entreprise privée, mais la gestion est assurée par le lycée. Les frais de demi-pension figurent sur la facture adressée aux familles en début de période.
D – TRANSPORTS SCOLAIRES
Le transport scolaire est confié à une entreprise privée. Le transporteur fournit le service d’accompagnement à bord de ses véhicules. Il détient une police d’assurance couvrant le risque lié au parcours depuis la prise en charge jusqu’à l’arrivée au Lycée et inversement. Pendant le transport, les élèves sont placés sous l’autorité des accompagnateurs de la société de transport. Le lycée assure pour le compte de la société le recouvrement des sommes dues par les familles.
Le RI s’applique dans les bus et les élèves doivent respecter véhicules et personnels (accompagnateurs et chauffeurs), conformément au règlement de la société.
CHARTE DU BON USAGE DES MOYENS INFORMATIQUES ET DES RESEAUX
La charte se réfère aux lois françaises suivantes :
– Loi d’orientation sur l’éducation, 10 juillet 1989 ;
– Loi n°85-660 du 3 juillet 1985 sur la protection des logiciels ;
– Loi n°88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique ;
– Loi n°2009-669 du 12 juin 2009, dite « Création et Internet » ou Hadopi 2.
L’informatique dans un CDI est un moyen d’information, de formation et de communication.
– la reproduction, représentation ou diffusion d’une œuvre de l’esprit (extrait musical ou littéraire, photographie…) en violation des droits de l’auteur ou de toute personne titulaire de ces droits.
– les copies de logiciels non-autorisés pour quelque usage que ce soit et la contrefaçon.
REGLEMENT DU CDI
Le CDI est ouvert à tous : élèves, enseignants et personnel administratif.
Ordinateurs
Prêt
L’élève qui vient au CDI s’engage à respecter le règlement et à utiliser ce lieu pour la lecture, la recherche et le travail. En cas de non-respect de ce règlement, l’élève pourra être exclu momentanément (il ira alors en permanence) ou pour une durée prolongée.